OBJECTIF DU TRAITEMENT FONDEMENT JURIDIQUE Gestion et suivi des adhésions et conventions Obligation légale Gestion financière des adhésions et conventions Exécution contractuelle Gestion et suivi des réclamations et des contentieux Exécution contractuelle Gestion et suivi de la liste des effectifs des salariés des adhérents Obligation légale Portail adhérents Obligation légale Réalisation d’enquêtes de satisfaction […]
OBJECTIF DU TRAITEMENT FONDEMENT JURIDIQUE Gestion des demandes de visites médicales(convocations, planning, dossier administratif des travailleurs, etc.) Obligation légale Gestion du dossier médical en santé au travail (suivi de la santé au travail))(gestion et suivi des visites médicales, constitution, alimentation et suivi du dossier médical en santé au travail, examens complémentaires, téléconsultation, accès […]
OBJECTIF DU TRAITEMENT FONDEMENT JURIDIQUE Gestion et suivi des contrats, des commandes, des livraisons, facturation, règlement Exécution d’un contrat Gestion des relations avec les partenaires Exécution d’un contrat Gestion comptable (comptabilité fournisseurs) Obligation légale Réalisation de statistiques et tableaux de bord à usage interne Intérêt légitime (mesurer l’activité du Service) Quelles sont les données traitées ? […]
OBJECTIF DU TRAITEMENT FONDEMENT JURIDIQUE Recherche active de profils susceptibles de correspondre aux postes à pourvoir Intérêt légitime(recruter des profils adaptés aux besoins) Gestion et suivi des candidatures Exécution de mesures précontractuelles Réalisation de statistiques et tableaux de bord à usage interne Intérêt légitime (mesurer l’activité du Service) Quelles sont les données traitées ? Selon les […]
OBJECTIF DU TRAITEMENT FONDEMENT JURIDIQUE Gestion et suivi des inscriptions aux évènements en lien avec la santé au travail, organisés par le Service ou des partenaires(webinaire, atelier, évènement institutionnel, etc.) Intérêt légitime (remplir la mission de prévention du Service) Illustration des communications relatives aux évènements(prise de photos et vidéos lors d’évènements) Consentement Gestion des demandes […]
OBJECTIF DU TRAITEMENT FONDEMENT JURIDIQUE Organisation, tenue et suivi des Assemblées Générales(Inscription, convocations, feuilles de présence, gestion des pouvoirs, établissement des procès-verbaux, etc.) Exécution contractuelle Organisation, tenue et suivi du Conseil d’Administration et de la Commission de contrôle(Convocations, feuilles de présence, gestion des pouvoirs, établissement des procès-verbaux, gestion des mandats des administrateurs, gestion et suivi des […]
OBJECTIF DU TRAITEMENT FONDEMENT JURIDIQUE Traitement et suivi des demandes en matière de protection des données personnelles Obligation légale Gestion et suivi des signalements d’éventuelles violations de données personnelles Obligation légale Vérification de la conformité des sous-traitants Obligation légale Echange avec les autorités de contrôle Obligation légale Réalisation de statistiques et tableaux de bord anonymes […]