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Surveillance médicale

Visites médicales en Santé au Travail



A l'initiative de l'employeur :


Visite d'embauche : R4624-10
Avant l’embauche ou au plus tard avant la fin de la période d’essai.

Durée de validité 24 mois (si réembauche dans la même entreprise) ou 12 mois si embauche dans une autre entreprise avec poste analogue présentant les mêmes expositions professionnelles (sous réserve qu’aucune inaptitude n’ait été délivrée et que le salarié ne soit pas en SMR).

 


Visite de reprise : R4624-22

 

Après congé maternité.

 

Après absence pour maladie professionnelle.

 

 

 

Après absence d’au moins 30 jours pour AT, maladie ou accident non professionnel.

 

 


A l'initiative du service :


Surveillance Médicale Simple (SMS) : R4624-16
24 mois ou plus lorsque des entretiens infirmiers et des actions pluridisciplinaires sont organisés au sein du service de santé au travail.


Surveillance Médicale Renforcée (SMR)


R4624-19

Le médecin du travail juge de la fréquence et de la nature des examens que comporte la SMR.

Cette surveillance comprend au moins un ou des examens de nature médicale selon une périodicité n’excédant pas 24 mois.


R4624-18

Bénéficient d’une Surveillance Médicale Renforcée :
- Les travailleurs de moins de 18 ans
- Les femmes enceintes
- Les travailleurs handicapés
- Les salariés exposés :
  • A l’amiante
  • Aux rayonnements ionisants
  • Au plomb
  • Au risque hyperbare
  • Au bruit
  • Aux vibrations
  • A certains agents biologiques
  • Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction




Autres types de visites :


Visite de pré-reprise : R4624-20

En vue de favoriser le maintien dans l’emploi des salariés en arrêt de travail d’une durée supérieure à 3 mois, une visite de pré-reprise est organisée par le médecin du travail, à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil de la Sécurité Sociale ou du salarié.

Le médecin du travail peut formuler des conseils d’adaptation de poste, des préconisations de reclassement et de formation…


Visite occasionnelle à la demande de l'employeur ou à la demande du salarié : R4624-17
Indépendamment des examens périodiques, le salarié bénéficie d’un examen par le médecin du travail à la demande de l’employeur ou à sa demande.